Réponse de Madame la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie et des finances, chargée du commerce, de l’artisanat, de… Lire la suite Lutte contre le démarchage téléphonique abusif – Réponse question écrite
Catégorie : Au Sénat
A Madame la Secrétaire d’Etat chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire
Lutte contre le démarchage téléphonique abusif Question n° 25072 adressée à Mme la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie… Lire la suite A Madame la Secrétaire d’Etat chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire
Question au Gouvernement – Extension du délit d’entrave à l’IVG
J’ai interrogé Laurence Rossignol à propos de l’extension du délit d’entrave à l’IVG. Le Gouvernement avait déposé un amendement visant à étendre… Lire la suite Question au Gouvernement – Extension du délit d’entrave à l’IVG
A Madame la Ministre de la Culture – Audrey Azoulay
Sur l’avenir de l’EMA Fructidor de Chalon-sur-Saône Jérôme Durain attire l’attention de de Mme la Ministre de la Culture et… Lire la suite A Madame la Ministre de la Culture – Audrey Azoulay
Réponse de Stéphane Le Foll – Question écrite relative aux conséquences des intempéries sur les vignobles
Réponse de Monsieur Stéphane Le Foll – Ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement Le vignoble… Lire la suite Réponse de Stéphane Le Foll – Question écrite relative aux conséquences des intempéries sur les vignobles
A Madame la Ministre de la Culture – Audrey Azoulay
Sur l’avenir du Musée Nicéphore Niépce de Chalon-sur-Saône Jérôme Durain attire l’attention de Mme la ministre de la Culture et… Lire la suite A Madame la Ministre de la Culture – Audrey Azoulay
Explications de vote – Loi « Travail » El Khomri
Le débat sur la loi El Khomri à l’Assemblée nationale avait tourné court en raison de l’utilisation par le Gouvernement… Lire la suite Explications de vote – Loi « Travail » El Khomri
Explications de vote – Néonicotinoïdes
Projet de loi de reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Position sur les néonicotinoïdes Lors de… Lire la suite Explications de vote – Néonicotinoïdes
A Madame la Ministre de la Culture – Audrey Azoulay
Sur le financement du CNAR – Chalon-sur-Saône Jérôme Durain attire l’attention de de Mme la Ministre de la Culture et… Lire la suite A Madame la Ministre de la Culture – Audrey Azoulay
A Monsieur le Ministre de l’Agriculture – Stéphane Le Foll
Suite à l’épisode de gel qui a touché le vignoble bourguignon fin avril 2016 Jérôme Durain attire l’attention de M.… Lire la suite A Monsieur le Ministre de l’Agriculture – Stéphane Le Foll
Jérôme Durain 